Documents

Liste des documents spécifiques au Comité 29 FSGT.

Pour les autres documents, consultez l'activité concernée.

Bonjour à toutes et tous,

Le temps passe vite, et c’est de nouveau l’époque de la ré-affiliation pour la nouvelle SAISON SPORTIVE (ce message n'est pas à prendre en compte par les Clubs affiliés en ANNEE CIVILE).

L'année sportive va de septembre 2019 à septembre 2020.

Décret no 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives NOR : INTD1708130D

Publics concernés: organisateurs des manifestations sportives motorisées ou non motorisées se déroulant sur la voie publique ou sur circuits.

Bonjour à tous,

Nous vous informons que nous ​avons changé d'assureur sur le  contrat assurance Responsabilité Civile​ la saison prochaine, suite à la décision unilatérale de notre assureur actuel (MAIF) d'augmenter de 20 % le montant de la prime​ . Nous ​serons donc assurés pour la nouvelle saison chez ALLIANZ IARD. 

!! ASSURANCE RC ORGANISATEUR !!

Vous trouverez ci-joint le dossier Assurances pour vos organisations 2018

Les demandes sont à envoyer au Comité 29, et le règlement sera à faire uniquement après réception de votre facture (en fin de saison).

LES DEMANDES SONT A FAIRE PARVENIR 15 JOURS AU MOINS AVANT L'EPREUVE. La page 2 du document est à renseigner completement.

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